Politique de protection des données et cookies

Politique de protection des Données personnelles et Cookies

ARTICLE 1 DEFINITION

– « Site » : désigne l’infrastructure développée selon les formats informatiques utilisables sur l’Internet comprenant des données de différentes natures, et notamment des textes, sons, images fixes ou animées, vidéos, bases de données, destinées à être consultées et accessible à l’adresse https://www.les-atlantes.fr/ ;

– « Données à caractère personnel » : toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable de manière directe ou indirecte ;

– « Responsable de traitement » : l’entité qui collecte et traite des Données à caractère personnel et qui détermine les finalités (pourquoi) et les moyens (comment) du Traitement ;

– « Sous-traitant » : toute personne qui traite des Données à caractère personnel pour le compte du Responsable de traitement dans le cadre de ses missions, conformément aux instructions du Responsable de traitement ;

– « Destinataires » : toute personne habilitée à recevoir communication des Données autres que le Responsable de traitement, le Sous-traitant, et les personnes qui, en raison de leurs fonctions, sont chargées de traiter les Données ;

– « Tiers autorisés » : autorités légalement habilitées, dans le cadre d’une mission particulière ou de l’exercice d’un droit de communication, à demander au Responsable du traitement de leur communiquer des Données à caractère personnel ;

– « Personne concernée » : personne physique à laquelle se rapportent les Données qui font l’objet du Traitement ;

– « Traitement de Données à caractère personnel » : toute opération ou tout ensemble d’opérations portant sur de telles Données, quel que soit le procédé utilisé, et notamment la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la conservation, l’adaptation ou la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation, la communication par transmission, diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l’interconnexion, ainsi que le verrouillage, l’effacement ou la destruction.

ARTICLE 2 CHAMP D’APPLICATION

Le Responsable de traitement exerce une activité de commerce électronique, au sens de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

La présente politique de protection des Données à caractère personnel (ci-après la « Politique ») a pour objectif d’informer les Personnes concernées de la manière dont leurs Données à caractère personnel sont collectées et traitées par le Responsable de traitement dans le cadre des actions commerciales et de l’exploitation des Sites Internet conformément aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, dans sa version actuellement en vigueur, et au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 – Règlement Général pour la Protection des Données (ci-après le « RGPD »).

ARTICLE 3 IDENTITE DU RESPONSABLE DE TRAITEMENT

Les Données à caractère personnel sont collectées par La Société EUROCOMMERCIAL PROPERTIES FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 18.215.745 Euros, ayant son siège social à PARIS (75009) 107, rue Saint Lazare, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 387 582 604, représentée par Messieurs Evert Jan Van Garderen en sa qualité de Président et Pascal Le Goueff en sa qualité de Directeur Général Délégué,

ARTICLE 4 TRAITEMENT DE DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Le Responsable de traitement s’engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs dans le respect des réglementations en vigueur.

Finalités et bases légales

Les Données sont traitées conformément aux finalités prévues lors de la collecte, à savoir :

L’envoi de newsletters via courriel électronique ou via sms, sur la base du consentement (art. 6.1 a) RGPD) ;
La gestion des jeux concours, sur la base du consentement (art. 6.1 a) RGPD) ;
La gestion de l’inscription aux programmes de fidélité, sur la base de l’exécution d’un contrat (art. 6.1 b) RGPD) ;
La gestion des emailings vœux d’anniversaire, sur la base de votre consentement (art. 6.1 a) RGPD) ;
La gestion de la carte cadeau (envoi, retrait et retour de la carte cadeau), sur la base de l’exécution d’un contrat auquel la personne concernée est partie (art. 6.1 b) RGPD) ;
La gestion des demandes via le formulaire de contact et par le biais des coordonnées mises à disposition sur le Site, sur la base du consentement (art. 6.1 a) RGPD) ;
La gestion de la connexion au WIFI gratuit, sur la base de l’exécution d’un contrat (art. 6.1 b) RGPD) ;
La gestion des animations, sur la base du consentement (art. 6.1 a) RGPD) ;
La gestion du suivi de la relation client (enquêtes), sur la base de l’intérêt légitime (art. 6.1 f) RGPD) ou du consentement (art. 6.1 a) RGPD) selon le type d’enquête ;
La gestion de la page Facebook, sur la base de l’intérêt légitime (art. 6.1 f) RGPD) pour les statistiques et analyse de fréquence du site ;
Le partage de contenu et l’amélioration de la convivialité du Site via des Cookies tiers de réseaux sociaux, sur la base du consentement (art. 6.1 a) RGPD) ;
La gestion du chat bot, sur la base du consentement (art.6.1 a) RGPD). Pour ce Traitement le Responsable de traitement agit en qualité de Responsable conjoint avec la société Meta Irlande, titulaire du chat bot Messenger. Les informations relatives à l’art.13 RGPD peuvent être consultées dans la Politique de confidentialité de la société Meta Irlande disponible à l’adresse https://www.facebook.com/about/privacy.
L’élaboration de statistiques et de mesures de fréquentation des services à travers une analyse Web fournie par Matomo qui est exempt par la CNIL du recueil du consentement, sur la base de l’intérêt légitime (art. 6.1 f) RGPD) ;
Le bon fonctionnement du Site et la personnalisation du contenu du Site Internet, sur la base de l’intérêt légitime (art. 6.1 f) RGPD) ;
Le visionnage de contenu vidéo du Site via des Cookies tiers, sur la base du consentement (art. 6.1 a) RGPD).

Données traitées

Lors de la collecte des Données, l’utilisateur sera informé si certaines Données doivent être obligatoirement renseignées ou si elles sont facultatives. Les Données identifiées par un astérisque sont obligatoires. A défaut, l’accès aux services et leur utilisation sera impossible.

Par ailleurs, le Responsable de traitement pourra être amené à collecter des Données à caractère personnel pour d’autres finalités, en prenant soin de recueillir le consentement préalable des personnes concernées.

En particulier, le Responsable de traitement pourra être amené à collecter les Données suivantes (cette liste n’est pas limitative) :

Données d’identité : nom, prénoms, genre, code postale, numéro de téléphone (mobile), adresse de courrier électronique, date de naissance, pièce d’identité uniquement en consultation pour le retrait et retour des cartes cadeaux.
Données relatives à la vie personnelle : centres d’intérêt, des publications et messages échangés via la page Facebook, messages via le chat bot, messages via le formulaire de contact.
Données de navigation à travers les Cookies, notamment : provenance géographique, langage de navigation, périphérique, navigateur, numéro ID unique.
Données d’ordre économique et financier : IBAN, le reçu original de l’achat de la carte cadeau.

Destinataires des Données collectées

La base de Données constituée à l’occasion de l’inscription aux services est strictement confidentielle. Le Responsable de traitement s’engage à prendre toutes les précautions utiles, mesures organisationnelles et techniques appropriées pour préserver la sécurité, l’intégrité et la confidentialité des Données et notamment, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

Les informations nominatives collectées sont à destination des services du Responsable de traitement, des services internes du centre commercial géré par ce dernier et des sous-traitants auxquels elle fait appel pour accomplir les services.

Lorsque le Responsable de traitement, fait appel à de sous-traitants pour accomplir ses services, ces relations sont encadrées par un accord de sous-traitance conformément à l’art. 28 du RGPD.

Certains des partenaires commerciaux qui interviennent dans l’organisation des services sont des Responsables de traitement à part entière et traitent les Données pour leurs propres finalités, notamment pour la gestion des cartes-cadeaux.

Données transférées aux autorités et/ou organismes publics

Conformément à la réglementation en vigueur, les Données peuvent être transmises aux autorités compétentes sur requête et notamment aux organismes publics, exclusivement pour répondre aux obligations légales, les auxiliaires de justice, les officiers ministériels et les organismes chargés d’effectuer le recouvrement de créances.

Données transférées à des tiers

Les Données pourront, avec le consentement exprès et préalable de l’utilisateur être utilisées par des partenaires commerciaux du Responsable de traitement.

Durées de conservation

Le Responsable de traitement conserve vos Données personnelles dans un environnement sécurisé uniquement pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou pendant la durée de conservation maximale prévue par la législation applicable en France, notamment :

Les Données traitées dans le cadre d’opérations de prospection (communications commerciale, publicité, jeu concours, emailing vœux d’anniversaire, etc.) avec votre accord ne pourront être conservées plus de 3 (trois) ans à compter de leur collecte ou après le dernier contact émanant de la part de l’utilisateur.
Les Données traitées pour les mesures d’audience et personnalisation des sites Internet, Cookies statistiques ne pourront pas être conservées plus de 13 (treize) mois.
Les Données traitées dans le cadre de la gestion de la newsletter seront conservées pendant la durée de l’inscription à la newsletter jusqu’au désabonnement.
Les Données traitées pour la gestion des formulaires de contact le temps du Traitement de la demande.
Les Données traitées dans le cadre de l’inscription aux programmes de fidélité, 3 (trois) ans à compter de leur collecte ou après le dernier contact émanant de la part de l’utilisateur, sauf si l’utilisateur procède à son désabonnement.
Les Données traitées dans le cadre de la gestion de l’envoi de la carte cadeau (retrait et retour) le temps du Traitement du retrait ou du retour.
Les Données traitées dans le cadre du Chat bot, le temps du Traitement de la demande.

Réseaux sociaux

Lorsque l’utilisateur utilise un service via un site de réseau social, l’utilisateur permet au Responsable de traitement d’accéder à certaines informations qu’il a fournies au Site de réseau social, telles que notamment son nom d’utilisateur, ses nom et prénom, son image de profil, et ses Données relatives à l’utilisation de ce service. En accédant à un service via un site de réseau social l’utilisateur autorise le Responsable de traitement à collecter, stocker et utiliser toutes les informations que l’utilisateur a autorisé le site de réseaux social à fournir au Responsable de traitement.

ARTICLE 5 DROITS DES PERSONNES CONCERNEES

Les Personnes concernées peuvent, à tout moment et de manière gratuite, exercer les droits suivants:

Droit d’accès, de portabilité, de rectification, d’effacement et de limitation des informations leur concernant ;
Droit d’opposition pour des motifs légitimes au Traitement des Données personnelles ;
Retirer leur consentement si le Traitement est exclusivement basé sur cette base légale ;
Possibilité de transmettre des directives afin d’organiser le sort des Données leur concernant (conservation, effacement, communication à un tiers, etc…) en cas de décès.

Pour toute information ou exercice des droits RGPD et lois connexes sur les Traitements de Données personnelles gérés par le Responsable de traitement, les personnes concernées peuvent contacter le DPO à l’adresse :

rgpd@eurocommercialproperties.com
EUROCOMMERCIAL PROPERTIES FRANCE S.A.S, 107 rue Saint-Lazare, 75009 Paris

En cas de doute raisonnable, la Personne concernée devra prouver son identité par tout moyen.

Si la Personne concernée estime, après avoir contacté EUROCOMMERCIAL PROPERTIES FRANCE S.A.S, que ses droits sur ses Données ne sont pas respectés, elle pourra adresser une réclamation auprès de la CNIL https://www.cnil.fr/.

ARTICLE 6 TRANSFERT DE DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Le Responsable de traitement vous informe que vos données sont susceptibles d’être transférées hors Union Européenne (UE) et Espace Économique Européen (EEE) uniquement dans le cadre des objectifs énoncés dans la présente Politique de protection de données. Dans ce cas, Le Responsable de traitement prend des garanties pour s’assurer que des mesures appropriées conformément au RGPD sont mises en place, dans la mesure où il n’existe dans ces pays aucun niveau statutaire de sécurité comparable aux lois européennes de protection des données, et garantir ainsi que les Données à caractère personnel sont correctement protégées dans ces pays. Des mesures appropriées seront mises en place conformément aux articles 45 et suivants du RGPD, notamment le Data Privacy Framework pour les transferts vers les États Unis. Le Responsable de traitement collabore avec certains partenaires, notamment Facebook, dans ce cas nous vous proposons de consulter leur Politique de confidentialité disponible à l’adresse https://www.facebook.com/about/privacy.

ARTICLE 7 LE DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES

Pour garantir la conformité de ses Traitements de Données à caractère personnel à la Loi Informatique et Libertés, dans sa version actuellement en vigueur, et au RGPD, le Responsable de traitement a désigné, Madame Anne-Florence Vredenbregt en tant que Déléguée à la protection des Données auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Si vous avez des questions au sujet de cette Politique ou si, en tant que Personne concernée, vous voulez exercer vos droits, vous pouvez contacter notre DPO à l’adresse suivante :

rgpd@eurocommercialproperties.com
EUROCOMMERCIAL PROPERTIES FRANCE S.A.S, 107 rue Saint-Lazare, 75009 Paris

ARTICLE 8 SECURITE

Le Responsable de traitement met en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des Données à caractère personnel collectées et traitées, et notamment empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou communiquées à des Tiers non autorisés, en assurant un niveau de sécurité adapté aux risques liés au Traitement et à la nature des Données à protéger, eu égard au niveau technologique et au coût de mise en œuvre.

ARTICLE 9 COOKIES

Un cookie (ci-après le(s) « Cookie(s) ») est un fichier texte susceptible d’être enregistré dans un terminal, comme votre disque dur, lors de la consultation d’un service avec un logiciel de navigation. Un Cookie permet à son émetteur, pendant sa durée de validité, de reconnaître le terminal concerné à chaque fois que ce terminal accède à un contenu numérique comportant des Cookies du même émetteur.

L’utilisateur est informé que, lors de ses connexions sur le Site ou les applications et lors de l’utilisation des services, des Cookies sont installés sur son terminal de réception (ordinateur, tablette, smartphone, etc.), ou sur son navigateur sous réserve du choix exprimé par l’utilisateur concernant les Cookies pour le bon fonctionnement des services ; ce choix pouvant être modifié à tout moment.

Plusieurs types de Cookies sont susceptibles d’être utilisés par le Site :

– Les Cookies strictement nécessaires à la navigation sur le Site et devant garantir son bon fonctionnement ;

– Les Cookies fonctionnels qui vous permettent de vous identifier et par conséquent d’accéder à votre compte, à votre panier de commande mais également de personnaliser votre expérience sur le Site ;

– Les Cookies qui permettent d’établir des statistiques de fréquentations ;

– Les Cookies et plug-in de réseaux sociaux ;

Les Cookies installés sur le Site sont exclusivement :

a) Les Cookies de navigation sur le Site et applications :

Les Cookies de navigation permettent d’améliorer les performances des services afin de fournir à l’utilisateur une meilleure utilisation du Site et des applications. Ces Cookies ne requièrent pas l’information et l’accord préalable de l’utilisateur pour être déposés sur le terminal de l’utilisateur.

Plus précisément ces Cookies de navigation permettent notamment :

– D’adapter la présentation du Site et des applications aux préférences d’affichage du terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc…) lors des visites des utilisateurs sur le Site et les applications, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que le terminal comporte ;

– De permettre l’accès à un espace réservé soumis à identifiant et mot de passe ;

– De mémoriser des informations relatives au formulaire que l’utilisateur a rempli sur le Site et les applications ou à des informations que l’utilisateur a choisi sur le Site ou l’application ;

– D’offrir à l’utilisateur un accès à son compte ou à tout autre espace réservé aux abonnés grâce à ses identifiants ;

– De mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il est demandé à l’utilisateur de se connecter à nouveau à un contenu ou à un service après une certaine durée écoulée.

b) Les Cookies de mesure d’audience :

Ce Site utilise un service d’analyse Web fourni par Matomo.

Qu’est-ce que Matomo : Matomo est une solution d’analyse web open-source qui nous permet de collecter des Données anonymes sur la manière dont les visiteurs interagissent avec notre Site web. Contrairement à de nombreux autres outils d’analyse, Matomo respecte votre vie privée en collectant des Données de manière anonyme et en nous donnant le contrôle complet sur les Données que nous collectons.

Données Collectées et Durée de Conservation : Lorsque vous visitez notre Site web, Matomo collecte des informations telles que la date, l’heure de la connexion et/ou de la navigation, le type de navigateur, la langue du navigateur, et votre adresse IP (anonymisée et conservée pendant 36 (trente-six) mois. Matomo utilise également des Cookies pour stocker temporairement votre identifiant unique de visite (_pk_id) conservé pendant 13 (treize) mois, ainsi que vos Données de visite (_pk_ses, _pk_cvar.* et _pk_hsr. ) conservées pendant 30 (trente) minutes.

Finalité de la Collecte : Les Données collectées par Matomo sont utilisées exclusivement à des fins d’analyse et d’amélioration de la performance de notre Site web. Nous utilisons ces informations pour comprendre comment nos visiteurs interagissent avec notre Site, quel contenu est le plus populaire, et comment nous pouvons rendre notre Site web plus convivial et informatif.

Protection de Vos Données : Vos Données personnelles sont protégées avec la plus grande attention. Les adresses IP collectées sont anonymisées, ce qui signifie qu’elles ne peuvent pas être utilisées pour vous identifier personnellement. De plus, nous ne partageons pas ces Données avec des tiers, sauf si la loi l’exige.

c) Les Cookies de publicité :

Le Responsable de traitement fait appel à des prestataires publicitaires pour la mise en place de campagnes publicitaires. Dans ce cadre les contenus publicitaires sont susceptibles de contenir des Cookies émis par des tiers : soit l’annonceur à l’origine du contenu publicitaire concerné, soit une société tierce à l’annonceur (agence conseil en communication, société de mesure d’audience, prestataire de publicité ciblée, etc.) ou régie publicitaire, qui a associé un cookie au contenu publicitaire d’un annonceur.

Le cas échéant, les Cookies émis par ces tiers peuvent leur permettre, pendant la durée de validité de ces Cookies de proposer des publicités personnalisées.

d) Les Cookies d’analyse comportementale :

Les Cookies d’analyse comportementale permettent d’identifier quelles informations des Site et applications pourraient intéresser le plus l’utilisateur, de contribuer à améliorer sa navigation et la rendre plus intéressante.

e) Les Cookies de partage de réseaux sociaux :

Le Responsable de traitement offre la possibilité aux utilisateurs des fonctionnalités permettant de partager des contenus éditoriaux et n’importe quel type de contenu publié sur le Site à travers les sites de réseaux sociaux. Les Cookies de réseaux sociaux sont gérés par l’éditeur du Site du réseau social. L’éditeur du réseau social concerné est susceptible d’identifier l’utilisateur grâce aux boutons de partages, même si ce bouton n’a pas été utilisé lors de la consultation de notre Site/application. En effet, ce type de bouton applicatif peut permettre au réseau social concerné de suivre la navigation d’un utilisateur sur le Site, du seul fait de l’activation du compte de l’utilisateur sur ce réseau social (session ouverte) sur son terminal durant sa navigation sur le Site.

Le Responsable de traitement n’a aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à la navigation de l’utilisateur sur le Site et associées aux Données personnelles dont ils disposent. L’utilisateur est invité à prendre connaissance de la politique de gestion des Cookies de réseaux sociaux sur les sites concernés. Ces politiques de protection doivent notamment permettre à l’utilisateur d’exercer ses choix auprès de ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant vos comptes d’utilisation de chacun de ces réseaux.

« Adobe Flash Player »™ est une application informatique qui permet le développement rapide des contenus dynamiques utilisant le langage informatique « Flash ». Flash (et les applications de même type) mémorise les paramètres, les préférences et l’utilisation de ces contenus grâce à une technologie similaire aux Cookies. Toutefois, « Adobe Flash Player »™ gère ces informations et les choix de l’utilisateur via une interface différente de celle fournie par son logiciel de navigation.

Dans la mesure où le terminal de l’utilisateur serait susceptible de visualiser des contenus développés avec le langage Flash, l’utilisateur peut accéder à ses outils de gestion des Cookies Flash, directement depuis le Site http://www.adobe.com/fr/

Si votre navigateur le permet, vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de Cookies en configurant les paramètres de votre navigateur, comme indiqué ci-dessous :

Refuser les Cookies

L’utilisateur peut configurer son logiciel de navigation de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal.

Pour la gestion des Cookies et des choix de l’utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière modifier ses souhaits en matière de Cookies :

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Pour Safari™

Pour Chrome™

Pour Firefox™

Pour Opera™

À tout moment, l’utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies.

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L’utilisateur pourra ainsi connaître les entreprises inscrites à cette plate-forme et qui offrent la possibilité de refuser ou d’accepter les Cookies utilisés par ces entreprises pour adapter aux informations de l’utilisateur de navigation les publicités susceptibles d’être affichées sur son terminal : http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/.

La durée de conservation des Cookies est variable selon le type de Cookies. Nous utilisons majoritairement Cookies qui s’autodétruisent après la fin de la connexion. Il s’agit dans ce cas de Cookies dits de session ou de navigation. Un fichier de journalisation nous permet également d’historiser tous les accès à nos pages web ou le téléchargement des différents fichiers disponibles sur nos Sites, et ce pendant une durée de 6 (six) mois. Enfin, les informations concernant votre consentement relatif aux Cookies est conservé pendant une durée maximum de 6 (six) mois.